COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES                                            

Responsable : Mme Aurélie BEAUPRÉ

Le Maire détient la compétence des inscriptions et des radiations sur les listes électorales. Toutefois, un contrôle des décisions du Maire est effectué par la commission de contrôle des listes électorales. Elle statue sur les recours administratifs préalables et s’assure de la régularité de la liste électorale.

Elle est composée d’un conseiller municipal et d’un délégué désigné par le Président du Tribunal judiciaire, Mme Martine DAL’PAN et d’un délégué de l’Administration désigné par le Préfet, Mme Christiane VICHOT.

COMMISSION MARCHES PUBLICS ET OUVERTURE DES PLIS

Responsable : M. Fabien THERNIER

Elle est consultée pour étudier les offres reçues des entreprises prestataires et pour proposer au conseil Municipal comme attributaire d’un marché l’entreprise répondant à des critères de choix préalablement définis dans le cadre d’un marché passé avec la Commune en procédure adaptée selon les seuils fixés :

Pour des fournitures et services de 40 000 € HT à 214 000 € HT
Pour des travaux de 40 000 € HT à 5 350 000 € HT

Equipe : Mme Frédérique GUILLAUME-SAGE, MM. Matthieu LUCASELLI-JARDOT, Julien COUSIN, Yannick DEROUBAIX, Lionel DISCOMPS.

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

Responsable : M. THERNIER Fabien

Composée du Maire et de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants désignés par la Direction Régionale des FInances Publiques (DRFIP), parmi les membres proposés par la Commune.

Membres retenus par la DRFIP le 23 juillet 2026 :

TITULAIRES

Matthieu LUCASELLI-JARDOT,
Frédérique GUILLAUME-SAGE,
Robert LECHAT,
Liliane LAPARRA,
Julien COUSIN,
Aurélie BEAUPRÉ.

SUPPLEANTS

Sabrina CAVATZ,
DEROUBAIX Yannick,
Lionel DISCOMPS,
Céline HORVATH,
Arnaud MEMBRE,
Charline MOREL.

COMMISSION JEUNESSE

Responsable : Mme Liliane LAPARRA

Equipe : Mmes Aurélie BEAUPRÉ, Frédérique GUILLAUME-SAGE, Céline HORVATH, Juliette JACQUET, Charline MOREL, MM. Julien COUSIN, Arnaud MEMBRE.

COMMISSION FORÊT

Responsable : M. Yannick DEROUBAIX

Commission réunie pour les travaux d’affouage (1 à 2 fois par an), travaux forestiers éventuels…

Les garants de la forêt désignés pour la durée du mandat sont Mme Frédérique GUILLAUME-SAGE, MM. Julien COUSIN, Arnaud MEMBRE, Fabien THERNIER.

COMMISSION FLEURISSEMENT – EMBELLISSEMENT

Responsable : Mme Liliane LAPARRA

Elle se réunit 1 à 2 fois par an pour préparer le fleurissement et la décoration saisonnière du village.

Equipe : M. Julien COUSIN. Tous les volontaires et bénévoles de la société civile qui souhaitent se joindre à la commission et participer à l’embellissement et au fleurissement de notre commune peuvent se faire connaître en mairie à tout moment.

COMMISSION SECURITÉ & URBANISME

Responsable : M. Julien COUSIN

Consultée pour les travaux d’urbanisme et de voirie dans le village, la commission participera au projet d’aménagement des rues et trottoirs.

Equipe : Mmes Aurélie BEAUPRÉ, Sabrina CAVATZ, Céline HORVATH, Juliette JACQUET, Charline MOREL, MM. Lionel DISCOMPS, Arnaud MEMBRE.

COMMISSION ACTIONS SOCIALES, CÉRÉMONIES & MANIFESTATIONS

Responsable : Mme Frédérique GUILLAUME-SAGE,

Equipe : Mmes Aurélie BEAUPRÉ, Sabrina CAVATZ, Liliane LAPARRA, MM. Julien COUSIN, Yannick DEROUBAIX, Lionel DISCOMPS, Matthieu LUCASELLI-JARDOT.

SYNDICAT DES BIENS PAROISSAUX          

2 titulaires et 1 suppléant

Mme Frédérique GUILLAUME-SAGE, Présidente

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOUBS BAUMOIS

2 titulaires

M. Fabien THERNIER et Mme Frédérique GUILLAUME-SAGE, désignés dans l’ordre du tableau du conseil municipal, sont délégués titulaires