COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES                                            

Responsable : M. VUILLAUME Nicolas

Le Maire détient la compétence des inscriptions et des radiations sur les listes électorales. Toutefois, un contrôle des décisions du Maire est effectué par la commission de contrôle des listes électorales. Elle statue sur les recours administratifs préalables et s’assure de la régularité de la liste électorale.

Elle est composée d’un conseiller municipal et d’un délégué désigné par le Président du Tribunal judiciaire, Mme Martine DAL’PAN, et d’un délégué de l’Administration désigné par le M. le préfet, Mme Christiane VICHOT.

COMMISSION MARCHES PUBLICS ET OUVERTURE DES PLIS

Responsable : M. THERNIER Fabien

Elle est consultée pour étudier les offres reçues des entreprises / prestataires et de désigner comme attributaire d’un marché l’entreprise répondant à des critères de choix préalablement définis dans le cadre d’un marché passé avec la Commune en procédure adaptée selon les seuils fixés

Les membres de cette commission sont les suivants :

1. THERNIER, DE ANGELIS, BUCHETET, BOUVARD, LUCASELLI, MEMBRE et Mmes GUILLAUME-SAGE et SCALABRINO

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

Responsable : M. THERNIER Fabien

Composée du Maire et de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants désignés par la Direction Régionale des FInances Publiques (DRFIP), parmi les membres proposés le 19/06 par la Commune.

Membres retenus par la DRFIP le 29/06/2020 :

TITULAIRES

SCALABRINO Agnès,
VUILLAUME Nicolas, 
GUILLAUME-SAGE Frédérique,
DE ANGELIS René,
TRIPIER Brigitte,
MEMBRE Arnaud.

SUPPLEANTS

LAMBRECHTS Nathalie,
DEROUBAIX Yannick,
COUSIN julien,
BUCHETET Hippolyte,
LUCASELLI Matthieu,
BOUVARD Christophe.

COMMISSION EMPLOYES COMMUNAUX

Responsable : M. THERNIER Fabien

Consultée pour le recrutement et toutes questions liées aux employés pour la Commune. Les membres sont les suivants :

1. THERNIER et Mmes SCALABRINO, GUILLAUME-SAGE et TRIPIER

URBANISME – VOIRIE

Responsable : Mme GUILLAUME-SAGE

Consultée pour les travaux d’urbanisme et de voirie dans le village, la commission participera au projet d’aménagement des rues et trottoirs. Le conseil municipal désigne ses membres :

MM. THERNIER, DE ANGELIS, BUCHETET, BOUVARD, COUSIN, DEROUBAIX, LUCASELLI, VUILLAUME et MEMBRE et Mmes GUILLAUME-SAGE, LAMBRECHTS et SCALABRINO.

COMMISSION COMMUNICATION

Responsable : Mme LAMBRECHTS Nathalie

Mise en place du site internet, diffusion des informations communales, panneau pocket. Les membres sont : MM. THERNIER, COUSIN, LUCASELLI et Mmes GUILLAUME-SAGE et LAMBRECHTS.

COMMISSION FLEURISSEMENT-ENVIRONNEMENT

Responsable : Mme TRIPIER Brigitte

Elle se réunit 1 à 2 fois par an pour préparer le fleurissement et la décoration saisonnière du village.

Les membres sont M. THERNIER et Mme TRIPIER.

COMMISSION CHARGEE DE LA JEUNESSE

Responsable : Mme GUILLAUME-SAGE Frédérique

Ses membres sont : MM. THERNIER, MEMBRE, VUILLAUME et Mmes GUILLAUME-SAGE et TRIPIER.

COMMISSION DES ACTIONS SOCIALES

Responsable : Mme TRIPIER Brigitte

Elle est composée de MM. THERNIER, LECHAT, Mmes LAMBRECHTS et TRIPIER.

SYNDICAT DES BIENS PAROISSAUX          

2 titulaires et 1 suppléant

Mmes SCALABRINO et GUILLAUME-SAGE, titulaires

M. LECHAT, suppléant

SIVOM DE LA VALLEE (SYNDICAT DE L’EAU)             

2 titulaires et 2 suppléants

M. BOUVARD et MEMBRE, titulaires
MM. BUCHETET et DEROUBAIX, suppléants

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOUBS BAUMOIS

2 titulaires

M. THERNIER et Mme SCALABRINO, désignés dans l’ordre du tableau du conseil municipal, sont délégués titulaires